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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES
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IMARCHIVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMARCHIVES
SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES, SA

Numéro de dépôt :
3675496
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2019
IMARCHIVES de SOCIETE GENERALE D\'ARCHIVES

Présentation de la marque IMARCHIVES

Déposée le 10 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMARCHIVES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES domicilié(e) 10 RUE DES PYRAMIDES - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 738 207 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES domicilié(e) 10 RUE DES PYRAMIDES - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMARCHIVES est expirée depuis le 10 septembre 2019.

SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES a également déposé les autres marques suivantes : ARCHELOOS , ART SYNTHESE , SGA SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES , ARCHILISTE , ARCHILISTE , ARCHIVES-EN-LIGNE , ARCHIMAIL , ArchiLivre


SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES, SA - 10 RUE DES PYRAMIDES - 75001 - PARIS - France - SIREN 738207646


SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES - 10 RUE DES PYRAMIDES - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Progiciel de gestion électronique de documents d'archives, associant à un document donné son contenu sous la forme numérisée.